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Ressources : périodicités et modèles

Calendrier des périodicités (avec sources)

Cas	Périodicité	À savoir	Source
Conduits des cuisines d’ERP	Ramonage au moins annuel	Ramonage des conduits et vérification de leur vacuité au moins une fois par an ; circuit d’extraction nettoyé chaque fois que nécessaire ; filtres au moins chaque semaine.	Arrêté du 25 juin 1980, art. GC 21
Traçabilité	Livret d’entretien	Les dates des opérations sont consignées dans un livret d’entretien annexé au registre de sécurité.	Arrêté du 25 juin 1980, art. GC 21
Vérification technique	Annuelle, distincte du nettoyage	La vérification périodique des installations (art. GC 22) ne se confond pas avec le dégraissage.	Arrêté du 25 juin 1980, art. GC 22

Vérifié sur les sources citées le 30 octobre 2026. Aide indicative, pas un conseil juridique : les périodicités restent modifiables dans le logiciel.

Identification, équipement, contrôles réalisés, mesures, anomalies et conseils, signature et tampon.

Reconduction tacite avec l’information du consommateur prévue à l’art. L215-1 du Code de la consommation, rappel automatique de l’avis à envoyer.

J-60, J-30 (e-mail), J-7 (SMS), J+15 (e-mail ou courrier), avec variables {prenom}, {appareil}, {echeance}, {creneaux}… et mention STOP.

Modèles et périodicités fournis à titre d’aide. Ils ne constituent pas un conseil juridique : vérifiez les textes et les règles locales applicables.