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Ressources : périodicités et modèles

Calendrier des périodicités (avec sources)

Cas	Périodicité	À savoir	Source
Portail ou porte de garage d’une maison	Entretien annuel recommandé	Aucun texte n’impose de périodicité : graissage, réglages et contrôle des sécurités recommandés chaque année par les fabricants.	Ministère de la Transition écologique ; fabricants
Porte automatique de garage d’habitation collective	Deux visites par an + livret	Visites semestrielles détaillées et livret d’entretien.	Arrêté du 12 novembre 1990
Portes et portails des lieux de travail	Au moins tous les 6 mois	Entretien et vérification consignés au dossier de maintenance.	Arrêté du 21 décembre 1993

Vérifié sur les sources citées le 30 octobre 2026. Aide indicative, pas un conseil juridique : les périodicités restent modifiables dans le logiciel.

Identification, équipement, contrôles réalisés, mesures, anomalies et conseils, signature et tampon.

Reconduction tacite avec l’information du consommateur prévue à l’art. L215-1 du Code de la consommation, rappel automatique de l’avis à envoyer.

J-60, J-30 (e-mail), J-7 (SMS), J+15 (e-mail ou courrier), avec variables {prenom}, {appareil}, {echeance}, {creneaux}… et mention STOP.

Modèles et périodicités fournis à titre d’aide. Ils ne constituent pas un conseil juridique : vérifiez les textes et les règles locales applicables.