Dernière mise à jour : 30 octobre 2026 — version 2026-10-30
Propriété intellectuelle
Le logiciel Relance VMC (code, interface, textes, modèles, documentation), le site, les visuels et les dénominations « Pointet Systèmes » et « Relance VMC » appartiennent exclusivement à Michel Pointet (EI). Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.112-2 13° et L.122-4) ; toute reproduction, représentation, extraction ou diffusion non autorisée constitue une contrefaçon (art. L.335-2 et s.). Seul le droit d'utilisation prévu par la licence est concédé.
Les composants open source intégrés restent la propriété de leurs auteurs et sont régis par leurs licences : voir Licences tierces.
Les documents et données créés par les clients avec le logiciel leur appartiennent. Les références à des textes officiels (Légifrance, ministères) sont reproduites à titre d'information.
Signaler un contenu illicite ou une contrefaçon : contact@pointet-systemes.fr.