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Ressources : périodicités et modèles

Calendrier des périodicités (avec sources)

Cas	Périodicité	À savoir	Source
VMC d’un logement individuel	Entretien annuel recommandé	Aucun texte n’impose de périodicité : nettoyage des bouches et entrées d’air, contrôle du caisson ; filtres double flux tous les 6 à 12 mois. Le logement doit être aéré en permanence.	Arrêté du 24 mars 1982 ; recommandations des fabricants
VMC gaz collective	Vérification au moins annuelle	Vérification et entretien annuels de l’installation, y compris le dispositif de sécurité collective (DSC).	Arrêté du 25 avril 1985
Ventilation des locaux de travail	Contrôle au moins annuel	Débits d’air neuf, filtres et installations contrôlés chaque année et consignés au dossier de maintenance.	Arrêté du 8 octobre 1987

Vérifié sur les sources citées le 30 octobre 2026. Aide indicative, pas un conseil juridique : les périodicités restent modifiables dans le logiciel.

Identification, équipement, contrôles réalisés, mesures, anomalies et conseils, signature et tampon.

Reconduction tacite avec l’information du consommateur prévue à l’art. L215-1 du Code de la consommation, rappel automatique de l’avis à envoyer.

J-60, J-30 (e-mail), J-7 (SMS), J+15 (e-mail ou courrier), avec variables {prenom}, {appareil}, {echeance}, {creneaux}… et mention STOP.

Modèles et périodicités fournis à titre d’aide. Ils ne constituent pas un conseil juridique : vérifiez les textes et les règles locales applicables.